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Organisation

L’éthique et la Compliance sont portés conjointement par deux entités au sein du groupe DCNS : le Comité éthique et responsabilité sociale d’entreprise et la direction Compliance.

Le Comité éthique et responsabilité sociale d’entreprise a été créé en 2015. Il s’agit de la fusion du Comité éthique, créé en 2009, et du Comité responsabilité sociale d’entreprise, créé en 2011.

Son rôle est de fixer les orientations générales en matière d’éthique et de responsabilité sociale d’entreprise et de veiller à la mise en œuvre de bonnes pratiques au sein du Groupe. Il rend compte de son action au Président-Directeur général.

Le Comité éthique et responsabilité sociale d’entreprise peut être contacté, directement et à tout moment, grâce au « Processus de Conseils et de Recommandations » en adressant un e-mail nominatif à l’adresse figurant dans le Code d’Ethique et sur les sites Intranet et Internet du Groupe: cm.erse@dcnsgroup.com.

La direction Compliance a été créée en juin 2012.

S’engageant au-delà des obligations relatives à une entreprise non cotée, le Président-Directeur général du Groupe a décidé de créer une direction Compliance afin de hisser le Groupe au niveau des meilleures pratiques des industries du secteur de la défense dans l’identification et la maîtrise des risques éthiques et règlementaires dans le domaine des affaires.

La direction Compliance a pour mission de développer le Programme d’Intégrité de DCNS dont l’objectif est la prévention des risques identifiés comme majeurs pour le Groupe.

Les activités de la direction Compliance sont relayées à l’échelle du Groupe par un réseau de Compliance Officers.